Prochain conseil municipal 📄

Le prochain conseil municipal se tiendra jeudi 16 novembre 2023, à la maison des associations André Héry, salle Yves Lecerf.

A l'ordre du jour :

ADMINISTRATION GENERALE
1. Fixation du nombre d’adjoints au Maire
2. Indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers délégués
3. Adhésion et approbation des statuts du syndicat mixte ouvert Eure Normandie Numérique
4. Dispositif de participation citoyenne - Gendarmerie nationale
5. Convention de partenariat Petite enfance crèche – médiathèque / communauté de communes Roumois Seine
6. Convention de partenariat Petite enfance « Relais petite enfance » – médiathèque / communauté de communes Roumois Seine
7. Convention de partenariat – sensibilisation à la préservation des insectes polinisateurs à travers l’installation et l’entretien de ruchers pédagogiques – Département de l’Eure / collège Simone Veil / commune

FINANCES
8. Décision budgétaire modificative n°2
9. Plan pluriannuel d’investissement - Mise à jour du plan pluriannuel d’investissement
10. Dissolution comptable du budget annexe de la régie de transport, reprise et intégration des résultats au budget principal de la commune de Bourg-Achard
11. Dispense de livres perdus par l’école élémentaire Guy de Maupassant
12. Participation financière à la destruction des nids de frelons asiatiques

CULTURE
13. Animations de Noël - convention de partenariat entre la commune et l’association Achardbourgeois en fête

SCOLAIRE
14. Classe de neige – tarifs - modification

RESSOURCES HUMAINES
15. Organisation du temps de travail
16. Télétravail

URBANISME
17. Acquisition de la parcelle AB 470

COMMERCE
18. Dérogation au repos dominical

TRAVAUX
19. Réalisation d’audits énergétiques par le SIEGE 27 – Convention de participation financière