logo

Accessibilité Accessibilité

  • Accueil
  • La Mairie
    • Les Elus
      • Le Conseil Municipal
      • Comptes-rendus de Conseil Municipal
    • Travaux et Projets
      • Les Travaux de la Commune
      • Les Projets de la Commune
    • Mes Démarches
      • Etat Civil
      • Demander un acte d'état civil
      • Formulaires Divers
      • Demande de subvention - associations
    • Le Personnel Municipal
    • Les Partenaires de la Ville
  • Découvir Bourg-Achard
    • Les Equipements
      • Les Salles Municipales
      • La Médiathèque Hector Malot
      • Les Défibrillateurs
      • Les Places de Stationnement
    • Le Patrimoine
      • L'Eglise et le Cimetière
      • L'Histoire de Bourg-Achard
      • Bourg-Achard, ville jumelée
      • Les Manifestations Traditionnelles
    • Les Alentours de Bourg-Achard
      • L'Office de Tourisme
      • Les Sites à Visiter
    • Les Transports en Commun
  • Vivre à Bourg-Achard
    • Éducation & Jeunesse
      • Relais d'Accueil Petite Enfance
      • Petite Enfance, Crèche, PMI
      • Les Ecoles
      • Accueil Périscolaire
      • Centre de Loisirs
      • Restaurant Scolaire "Les petits gourmets"
      • Collège Simone Veil
      • Transports Scolaires
    • Solidarité, Santé & Seniors
      • Hôpital Pierre Hurabielle
      • L'Agora
      • Les Professionnels de Santé
      • Soutien Psychologique et Social
      • Le CCAS et la Banque Alimentaire
      • Les associations de solidarité
    • Urbanisme & Cadre de Vie
      • Les Démarches d'Urbanisme
      • Les Déchets
      • Respect du Voisinage
      • Assainissement
      • Les Logements Vacants
    • Commerce et Artisanat
      • Les Entreprises
      • Les Commerces
      • Les Marchés
  • Les Associations
    • Les Associations Sportives
    • Les Associations Culturelles
    • Les Associations de Loisirs
  • La Médiathèque
S'inscrire pour l'Opéra


  • Démarches administratives
  • Menus Restaurants Scolaires
  • Travaux
  • Marchés publics
  • Numéros d'urgence
  • Annuaire
  • Nous contacter
  • La Mairie >
  • Mes Démarches >
  • Formulaires Divers

Formulaires utiles

Interroger sa situation électorale

Faire le test en cliquant ici

 Formulaire demande de logement social

Demande de logement social

Bacs poubelles

Demande de bac ordures ménagères et/ou bac de tri

Formulaires pour demandes à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)

Demande à la Maison Départementale des Personnes Handicapées (MDPH)
Certificat médical nécessaire pour une demande MDPH

Formulaire demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie

Demande d'Allocation Personnalisée d'Autonomie (APA)

Formulaires relatifs aux véhicules

Certificat de cession de véhicule
Demande de renouvellement de permis de conduire

 

Formulaires d'inscription sur les listes électorales

Procédure :

  • Remplir le formulaire via le lien ci-dessous
  • Venir en mairie avec un justificatif de domicile de moins de 3 mois et de sa carte d'identité

Inscription listes électorales

 

Formulaire Tranquilité Vacances

Partez sereinement en vacances en remplissant le formulaire ci-dessous

Procédure :

  • Remplir le formulaire via le lien ci-dessous
  • Venir en mairie le déposer et la police municipale veillera sur votre habitation

Formulaire Tranquilité Vacances

 

Les démarches possibles sur Agence Nationale des Titres Sécurisés (ANTS)

Sur le site de l'ANTS, à domicile ou via la borne numérique mise à disposition en préfecture ou dans les Maisons de Service et d'Accueil au public vous pouvez :

  • Effectuer vos pré-demandes de passeport et de carte d'identité
  • Effectuer des demandes pour votre permis de conduire (primata, duplicata en cas de détérioration, vol ou perte, rajout d'une catégorie de permis, consulter le solde de vos points, etc...)
  • Effectuer des demandes pour votre certificat d'immatriculation (déclaration de cession du véhicule, duplicata de carte grise, changement d'adresse, changement de propriétaire)

Site de l'ANTS

 

Interroger sa situation électorale

Faire le test en cliquant ici

Médaille d'honneur du travail

Pour effectuer une demande de médaille d'honneur du travail, il n'est plus nécessaire de déposer un dossier en mairie, vous pouvez le faire directement en ligne via le site suivant  : https://www.demarches-simplifiees.fr/commencer/mhtravail en créant un compte si vous n'en possédez pas, ou en vous connectant si vous en possédez un et ensuite faites la demande de médaille.
En cas de besoin pour réaliser vos démarches, vous pouvez vous rendre à la Maison France Services pour avoir un accès internet et un agent pour vous accompagner dans la procédure.
Maison France Services
250 rue de la Libération
Tél : 02 27 36 58 81
Email : franceservicesbourgachard@roumoiseine.fr
Horaires : mardi et mercredi 9h30-12h30 / 14h-18h, jeudi 10h-12h30 / 14h-18h


Déclarer un chien de deuxième catégorie

Formulaire de déclaration de chien de 2ème catégorie

Mairie de Bourg-Achard Mairie de Bourg-Achard

footer logo 02 32 56 20 18
footer logoContactez-nous par courriel

Hôtel de ville

27310 BOURG-ACHARD 

Horaires d'accueil du public

Lundi, mardi, mercredi, jeudi,
vendredi : 9h15-12h00 / 15h-17h30
Samedi : 9h-12h

  • Mentions légales
  • Plan du site
  • Contact
  • Cookies
  • © Synapseweb